Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
EURO-CHANGETTE
Monsieur SOLINHAC Christian Madame SOLINHAC Elena Monsieur MONTEUX Guy Monsieur MONTEUX Norbert
Numéro de dépôt :
98721314
Date de dépôt :
05/03/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque EURO-CHANGETTE
Déposée le 5 mars 1998 par monsieur SOLINHAC Christian, madame SOLINHAC Elena, monsieur MONTEUX Guy, monsieur MONTEUX Norbert
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EURO-CHANGETTE »
Les déposants sont monsieur SOLINHAC Christian domicilié(e) domicilié, 11 Allée de la Reine, PARC LISERB, 06000 NICE - France, madame SOLINHAC Elena domicilié(e) domiciliée, 11 Allée de la Reine, PARC LISERB, 06000 NICE - France, monsieur MONTEUX Guy domicilié(e) domicilié, 20 Chemin de La Traversière, 06250 MOUGINS - France, monsieur MONTEUX Norbert domicilié(e) domicilié, 20 Chemin de La Traversière, 06250 MOUGINS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monteux Guy - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur SOLINHAC Christian - domicilié, 11 Allée de la Reine, PARC LISERB, 06000 NICE - France
Madame SOLINHAC Elena - domiciliée, 11 Allée de la Reine, PARC LISERB, 06000 NICE - France
Monsieur MONTEUX Guy - domicilié, 20 Chemin de La Traversière, 06250 MOUGINS - France
Monsieur MONTEUX Norbert - domicilié, 20 Chemin de La Traversière, 06250 MOUGINS - France
Monteux Guy - France
Inscription le 21 janvier 2002 - Rejet partiel n°339154 - Publication au BOPI 2002-01-21
Inscription le 22 janvier 2002 - Rejet total n°339583 - Publication au BOPI 2002-01-22
Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15
Machine à calculer électronique à affichage ou annonce vocale à saisie manuelle ou automatique par radio pilotage, destinée aux calculs de conversion de monnaies Service de radio.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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